Mentions légales

Éditeur du site

Le site accessible à l'adresse kodocrm.fr et l'application Kodō sont édités à titre non professionnel par :

• Benjamin NIDDAM
• Contact : privacy@kodocrm.fr

Ce site est édité à titre non professionnel, sans contrepartie économique. Conformément à l'article 6, III, 2° de la loi n° 2004-575 (LCEN), l'éditeur a communiqué les éléments d'identification le concernant à son hébergeur et peut à ce titre préserver son anonymat vis-à-vis du public.

Directeur de la publication

Benjamin NIDDAM, en qualité d'éditeur du site (article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982).

Hébergeur

• Hostinger International Ltd
• 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Serveur VPS localisé à Paris, France
• hostinger.fr (nouvel onglet)

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site et l'application Kodō, logiciel, interfaces, textes, graphismes, marque, base de données, sont la propriété exclusive de l'éditeur et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle (articles L112-2 et L122-6 du Code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation commerciale de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite.

Les données saisies par les utilisateurs dans l'application restent leur propriété exclusive. L'éditeur s'interdit de les utiliser à d'autres fins que la fourniture du service.

Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi exactes que possible sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.

L'éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité de l'application 24h/24 et 7j/7, à l'exception des périodes de maintenance programmée et des cas de force majeure. L'éditeur ne saurait garantir une disponibilité ininterrompue du service et ne pourra être tenu responsable des interruptions dues à des causes extérieures à son contrôle.

L'application Kodō est mise à disposition gratuitement et en l'état, à titre non professionnel. Dans toute la mesure permise par la loi, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de son utilisation. Cette limitation ne s'applique pas en cas de faute lourde ou dolosive.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable dans un délai de 30 jours, les tribunaux français seront seuls compétents.

Crédits

Site conçu et développé par Benjamin NIDDAM. Typographie : Plus Jakarta Sans (Google Fonts). Icônes : Lucide.